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Marques déposées par monsieur AMPHOUX André
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CONTROL VENTIL BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROL VENTIL BOX
M. AMPHOUX André

Numéro de dépôt :
3947454
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
CONTROL VENTIL BOX de AMPHOUX André

Présentation de la marque CONTROL VENTIL BOX

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur AMPHOUX André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROL VENTIL BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur AMPHOUX André domicilié(e) 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil, Mme BARRIO Cécile domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque CONTROL VENTIL BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROL VENTIL BOX est expirée depuis le 20 septembre 2022.

AMPHOUX André a également déposé les autres marques suivantes : DYN-ASTATO , NAVAIR , ASTATO , AQUA WATCH , ASTATO , COND'HORPLAST , SIMVENT , MECANAT


M. AMPHOUX André - 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France


DERAMBURE Conseil, Mme BARRIO Cécile - 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Logiciels, logiciels de contrôle à distance et de maintenance d'installations de ventilation permettant l'intervention à distance, programmes informatiques pour la domotique de l'habitat et notamment pour le contrôle à distance des installations de ventilation des habitats individuels ou collectifs, boitiers de commande électriques et électroniques pour la maintenance des installations de ventilation, des habitats individuels ou collectifs, interfaces et appareils de communication sans-fil pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande programmée d'installations de ventilation d'habitats individuels ou collectifs ;

Appareils de ventilation, appareils de de climatisation, appareils et installations de chauffage, installations de purification d'air, installations de distribution d'air, stations domestiques de chauffage à distance ; tuyaux et conduites d'adduction en tant que parties d'installations de chauffage, d'aération et de climatisation, à savoir conduits d'air horizontaux pour l'aération et la climatisation, vannes et robinets de réglage pour appareils de distribution d'air, robinets en tant que parties d'installations de chauffage pour le réglage de la pression d'installations de chauffage ; régulateurs de pression, en particulier régulateurs de pression différentielle, robinets de répartition de circuit de chauffage ;

Services d'installation de ventilation pour l'habitat individuel et collectif, service d'entretien et de réparation de machines et d'installations de ventilation, service d'entretien et de réparation de machines et d'installations d'aération et de climatisation des bâtiments ;

Services de transmission de données, services de transmission de données permettant la commande à distance de la maintenance d'installations de ventilation pour habitats individuels et collectifs ; service de communication (télécommunications).

Ingénierie de projets relatifs à la ventilation des batiments.